© Sonja Langford © Sonja Langford

L'information conseiller du salarié

Un partenariat entre l’Institut du travail et la DIRECCTE d’Aquitaine 

A la fin du second semestre 2013, l’Institut du travail et la Direction régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du travail et de l’Emploi d’Aquitaine ont signé une convention de partenariat pour mettre en place une action d’information à destination de l’ensemble des conseillers du salarié des 5 départements aquitains. 

Dans ce cadre, différentes rencontres ont été organisées, selon le calendrier suivant : 

  • Département de la Dordogne (24), le 15 novembre 2013 de 17h45 à 21h, au DEJEP, Campus Périgord - rue du Doyen Joseph Lajugie 24000 Périgueux.
  • Département de la Gironde (33), le 18 novembre 2013 de 17 à 20h, Pôle Juridique et Judiciaire - 35, place Pey-Berland 33000 Bordeaux.
  • Département des Landes (40), le 13 novembre 2013 à 18h, salle de réunion de l'Unité Territoriale des Landes de la Direccte Aquitaine, 4, allée de la Solidarité à Mont-de-Marsan
  • Département du Lot-et-Garonne (47), le 14 novembre 2013 à 17h, Sud Management - salle F5 à l'Agropole d'Estillac.
  • Département des Pyrénées-Atlantiques (64), le 14 novembre 2013 de 17h30 à 20h, à l'hôtel Best Western Continental - 2, rue Maréchal Foch 64000 Pau et  le 15 novembre 2013 de 17h30 à 20h à l'hôtel Le Bayonne, 1, avenue Jean Rostand 64100 Bayonne

Afin de prolonger l’action menée au dernier trimestre 2010 et au premier trimestre 2011, l’Institut du travail a décidé la création d’une rubrique spécifique à destination des conseillers du salarié sur son site Web.

Cette nouvelle rubrique s’enrichira progressivement d’informations relatives aux conseillers du salarié (statut, missions, etc.).

Vous pouvez trouver ci-dessous un document élaboré pour servir de support aux différentes rencontres du mois de novembre 2013 :

Télécharger le TOPO de 2013

Conférence : La recodification du Code du travail (2008)

Avec les interventions de : 

Christophe Radé, Professeur à l'université Montesquieu-Bordeaux IV, membre du comité des experts de la commission de recodification du Code du travail et de Maître Raymond Blet, avocat au Barreau de Bordeaux.

Documents à télécharger (2008)

Décret n° 2008-1056 du 13 octobre 2008 relatif aux droits et devoirs des demandeurs d'emploi et au suivi de la recherche d'emploi :
décret20081056

Loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail :
loi2008789

Loi n° 2008-596 du 25 juin 2008  portant modernisation du marché du travail :
loi2008596

Position commune du 9 avril 2008 sur la représentativité, le développement du dialogue social et le financement  du syndicalisme :
position_commune

Accord national du 11 janvier 2008 sur la modernisation du marché du travail  :
accord11012008

Mise à jour le 09/03/2015